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Marques déposées par COMMUNE D'HAZEBROUCKTODO
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L'Hazebrouckoise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Hazebrouckoise
COMMUNE D'HAZEBROUCK, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3881986
Date de dépôt :
29/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2021
L\'Hazebrouckoise de COMMUNE D\'HAZEBROUCK

Présentation de la marque L'Hazebrouckoise

Déposée le 29 novembre 2011 par COMMUNE D'HAZEBROUCKTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Hazebrouckoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est COMMUNE D'HAZEBROUCKTODO domicilié(e) 1 HOTEL DE VILLE, BP 70189 - 59524 - HAZEBROUCK Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 215 902 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE D'HAZEBROUCK domicilié(e) HOTEL DE VILLE, BP 70189 - 59524 - HAZEBROUCK CEDEX - France.

La marque L'Hazebrouckoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Hazebrouckoise est expirée depuis le 29 novembre 2021.

COMMUNE D'HAZEBROUCK a également déposé les autres marques suivantes : espace flandre , Hazebrouck ma ville , AROBAZ TV HAZEBROUCK Média de proximité Numérique Internet / Web TV / Application , HAZEBROUCK ma ville Magazine d'information de la ville d'Hazebrouck


COMMUNE D'HAZEBROUCK, Collectivité Territoriale - 1 HOTEL DE VILLE, BP 70189 - 59524 - HAZEBROUCK Cedex - France - SIREN 215902958


MAIRIE D'HAZEBROUCK - HOTEL DE VILLE, BP 70189 - 59524 - HAZEBROUCK CEDEX - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 11 juillet 2012 - Concession de licence n°579045 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-11

Bières.